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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3S
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Réseau Formasis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Réseau Formasis
3S, SARL

Numéro de dépôt :
4317880
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2026
Réseau Formasis de 3S

Présentation de la marque Réseau Formasis

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Réseau Formasis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3S domicilié(e) 9 rue de la Carraire - 13770 - VENELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 181 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3S, Mme. ALIANE PARENT domicilié(e) 9 RUE CARRAIRE - 13770 - VENELLES - France.

La marque Réseau Formasis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau Formasis arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.

3S a également déposé les autres marques suivantes : DISTRICOM Message reçu! , DISTRICOM La maîtrise de l'audience garantie! , offre-nautic.fr , DISTRI MAG , MAG AUTO , MAG IMMO PROVENCE , IMMO-MAG , MAG IMMO MARSEILLE , MAG IMMO ALPES , MAGIC-IMMO


3S, SARL - 9 rue de la Carraire - 13770 - VENELLES - France - SIREN 822181228


3S, Mme. ALIANE PARENT - 9 RUE CARRAIRE - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

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